Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE
GEPAC SYSTEMES (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1672613
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2001
L\'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE de GEPAC SYSTEMES (G.I.E

Présentation de la marque L'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE

Déposée le 20 juin 1991 par GEPAC SYSTEMES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GEPAC SYSTEMES (G.I.E.), domicilié(e) 10 rue des Halles, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE JP GAUTIER ET ASSOCIES - France.

La marque L'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE est expirée depuis le 20 juin 2001.

GEPAC SYSTEMES (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : LA VENTE COMPARATIVE , GEPAC SYSTEMES


GEPAC SYSTEMES (G.I.E.) - 10 rue des Halles, 75001 PARIS - France


AGENCE JP GAUTIER ET ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Papier, carton et produits en ces matières, matières plastiques pour l'emballage, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières textiles fibreuses brutes, produits et machines de fermetures d'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.